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Thématique
Aviation civile
11
Développement durable
1
Logement et construction
27
Transports
1
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2009
40
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Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Année de publication: 2009
40 documents trouvés
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Signé le : 08-10-2009
Délibération n° 2009-571 du 8 octobre 2009 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes et portant création de l'obligation d'équipement d'éthylotest antidémarrage (EAD) pour le transport en commun d'enfants
DEVT0915240A
Transports
Autre
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 07-10-2009
Délégation de gestion du 7 octobre 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0924189X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 07-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Signé le : 06-10-2009
Délégation de gestion du 6 octobre 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0923542X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 06-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Signé le : 02-07-2009
Délibération n° 2009-28 du 2 juillet 2009 du conseil d'administration de la CGLLS, 36e séance, autorisant la directrice générale de la CGLLS à procéder au versement des aides complémentaires à la démolition et à la réhabilitation aux organismes de logement locatif social entrés en procédure d'aide
DEVU0918285X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 02-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 08-06-2009
Délégation de gestion du 8 juin 2009relative à la gestion de programme d'opérations de génie civil
DEVA0913882X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 02-06-2009
Délégation de gestion du 2 juin 2009 relative à la gestion du patrimoine immobilier du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA0917855X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 25-05-2009
Délibération n° 2009-11 du 25 mai 2009 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 12 mai 2009) concernant les règles relatives aux avances
DEVU0925312X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Délibération n° 2009-12 du 25 mai 2009 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 12 mai 2009) concernant les règles relatives aux acomptes
DEVU0925316X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Délibération n° 2009-13 du 25 mai 2009 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 12 mai 2009) concernant les règles relatives aux moyens comptables et financiers exigés en cas d'aide au syndicat de copropriétaires
DEVU0925318X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 23-04-2009
Délégation de gestion du 23 avril 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927438X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 23-04-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 05-03-2009
Délégation de gestion du 5 mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927466X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 04-03-2009
Délibération n° 2009-06 du 4 mars 2009 autorisant la CGLLS à verser des aides complémentaires à la démolition et à la réhabilitation aux organismes de logement locatif social entrés en procédure d'aide
LOGU0906124X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Signé le : 01-03-2009
Délégation de gestion du 1er mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927459X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 19-02-2009
Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVK0907624X
Développement durable
Autre
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Signé le : 31-12-2008
Délégation de gestion du 31 décembre 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil et de bâtiments pour le compte du CRNA-O
DEVA0910431X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Signé le : 17-12-2008
Délibération n° 2008-39 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure d'aide au rétablis-sement de l'équilibre et à la consolidation des organismes de logement locatifsocial
LOGU0906145X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Délibération n° 2008-40 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure de prévention des organismes de logement locatif social
LOGU0906284X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Délibération n° 2008-41 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure de réorganisation des organismes de logement locatif social
LOGU0906287X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Signé le : 22-10-2008
Délibération n° 2008-24 du 22 octobre 2008 relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
MLVU0826705X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 16-10-2008
Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH
LOGU0902449Z
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la liste des travaux recevables
LOGU0902449X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-28 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique des projets importants, seuil de performance à respecter, éco-primes et généralisation du volet énergie dans les départements d'outre-mer
LOGU0902451X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 03-07-2008
Délibération n° 2008-10 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique avant travaux
LOGU0902428X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-11 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique après travaux
LOGU0902429X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-12 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la non-recevabilité des projets « propriétaire bailleur » de plus de 25 000 EUR (HT) par logement et ne permettant pas de quitter la classe « G »
LOGU0902434X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
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