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Résultats de recherche : - Année de publication: 2017
Type de document : Arrêté
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Arrêté du 1er août 2017 portant habilitation d’agents de la direction générale de la prévention des risques à procéder à l’inspection et au contrôle que nécessite la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l’environnement
TREP1721829A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-08-2017
Date de publication : 25-08-2017
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Arrêté du 3 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1700322A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 4 janvier 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1700325A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
DEVK1636364A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016
DEVK1636431A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
DEVK1636558A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2017
DEVK1634833A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2017
DEVK1634837A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1700329A
Mer
Arrêté
Date de signature : 11-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination des membres du comité médical central des transports
DEVA1637471A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Aucun
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