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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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10
25
50
100
Signé le : 13-10-2014
Décision NU-PC-MRF no 14-005 du 13 octobre 2014 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), au responsable ressources humaines de l’unité pôle central (RATP)
DEVT1425100S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1424979A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLETR affectés en administration centrale
DEVK1423896N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2014 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
DEVK1424252N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de métier 2014 des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
DEVK1424263N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des TPE au titre de l’année 2014
DEVK1424268N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
DEVK1419356N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la fixation, pour 2014, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) ou au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1423851N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 13 octobre 2014 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents anciennement détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le grade de technicien supérieur en chef du développement durable
DEVK1424213N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Signé le : 09-10-2014
Arrêté du 9 octobre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1424477A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 9 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1423164S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2014 relatif au comité central d’action sociale, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux comités locaux d’action sociale, au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)2
DEVK1422835A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Signé le : 08-10-2014
Arrêté du 8 octobre 2014 portant nomination des jurys de validation des acquis de l’expérience professionnelle maritime pont et machine pour les sessions organisées outre-mer pour l’année 2014
DEVT1423054A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 8 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément du Laboratoire central des industries électriques (LCIE) en application de l’article 4 du décret no 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l’homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises81
DEVT1423162A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Signé le : 07-10-2014
Décision du 7 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’études de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1423767S
Mer
Décision
Date de signature : 07-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Signé le : 06-10-2014
Instruction du Gouvernement du 6 octobre 2014 relative à l’application de la réglementation spécifique aux terrains de camping et de caravanage situés dans les zones de submersion rapide68
DEVP1419070J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 06-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure78
DEVT1416754A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Signé le : 04-10-2014
Arrêté du 4 octobre 2014 relatif à l’habilitation d’ATR en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1422252A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Signé le : 02-10-2014
Décision du 2 octobre 2014 modifiant la décision du 3 juillet 2014 portant délégation de signature (service technique de l’aviation civile)
DEVA1424879S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de Titre V relative à la prise en compte du système « Regudis » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1421232A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2014 portant création de bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants du personnel aux commissions d’avancement des ouvriers de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France144
DEVA1422502A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Signé le : 01-10-2014
Décision ND-MRF no 14-047 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF, au responsable du site de maintenance et de remisage de Vitry (RATP)
DEVT1425334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1422308A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1422474A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique
DEVK1423442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
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