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Résultats de recherche : - Année de publication: 2020
Type de document : Annexe
Type de document : Arrêté
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Arrêté interpréfectoral du 24 septembre 2019 portant modification de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret n°2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique modifié ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le Centre de Physique des Particules de Marseille – Commune de La Seyne-sur-Mer.
TREL1937945A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 11-01-2020
Annexe(s) :
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Arrêté du 13 janvier 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2000983A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2020
Date de publication : 18-01-2020
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Arrêté du 23 janvier 2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2000382A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-01-2020
Date de publication : 29-01-2020
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Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2001538A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 29-01-2020
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Arrêté du 20 décembre 2019 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle (tableau d'avancement 2020).
TREK1935969A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 08-01-2020
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Arrêté du 13 décembre 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement d’IFP Energies nouvelles.
TRER1935907A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-12-2019
Date de publication : 24-01-2020
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Arrêté du 20 janvier 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2001539A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 24-01-2020
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Arrêté du 14 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA1936484A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2020
Date de publication : 22-01-2020
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Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
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Arrêté du 22 avril 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement
et du développement durable.
TREV2010326A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
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Arrêté du 04 février 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2001783A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
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Arrêté du 4 février 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TREA2001368A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
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Arrêté du 6 février 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2002586A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
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Arrêté du 23 mars 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2006472A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-03-2020
Date de publication : 24-03-2020
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Arrêté du 16 mars 2020 instituant des commissions de réforme compétentes à l’égard des ouvriers affiliés au régime spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2006060A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 19-03-2020
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Arrêté du 24 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE).
TREP2008252A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-03-2020
Date de publication : 28-03-2020
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Arrêté du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2008358A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-03-2020
Date de publication : 03-04-2020
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Arrêté du 15 mars 2020 portant attribution de fonctions(direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Mayotte).
TREK2005024A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-03-2020
Date de publication : 02-04-2020
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Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation).
TREP2008564A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-03-2020
Date de publication : 11-04-2020
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Arrêté du 20 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND).
TREP2008015A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-03-2020
Date de publication : 11-04-2020
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Arrêté du 08 avril 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2008997A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-04-2020
Date de publication : 15-04-2020
Aucun
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