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15
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11
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1
Décision
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Instruction
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Thématique
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135
Aviation civile
154
Développement durable
31
Énergie
25
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46
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24
Nature
72
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78
Transports
184
Urbanisme et aménagement
2
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1430382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1503317A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 11 août 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1518605A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-08-2015
Date de publication : 10-09-2015
Document principal
Arrêté du 20 août 2015 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets de piles et accumulateurs portables en application des articles R. 543-128-3 et R. 543-128-4 du code de l’environnement (JORF n° 0199 du 29 août 2015)
DEVP1513502A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-08-2015
Date de publication : 10-09-2015
Document principal
Arrêté du 20 août 2015 relatif à la procédure d’approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets de piles et accumulateurs portables en application des articles R. 543-128-3 et R. 543-128-4 du code de l’environnement (JORF no 0199 du 29 août 2015)
DEVP1513507A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-08-2015
Date de publication : 10-09-2015
Document principal
Arrêté du 20 août 2015 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l’environnement (JORF n° 0199 du 29 août 2015)
DEVP1517622A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-08-2015
Date de publication : 10-09-2015
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1518827A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Arrêté du 29 décembre 2006 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur (JORF no 0002 du 3 janvier 2007)
EQUA0601932A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-12-2006
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2015 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1527856A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 juin 2008 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne (rectificatif)
DEVA1527852Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
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