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Type de document
Annexe
7
Arrêté
124
Autre
14
Avenant
5
Avis
4
Circulaire
119
Convention
5
Décision
70
Instruction
2
Note
4
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
185
Eau
10
Équipement
27
Logement et construction
31
Mer
2
Nature
11
Paysage et sites
5
Prévention des risques
17
Tourisme
3
Transports
64
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
47
Année de publication
1999
358
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 1999
358 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Thème : Administration générale
Décision du 18 août 1999 portant désignation conjointe (défense, équipement) du chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO9910160S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-08-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Avenant en date du 23 mars 1999 portant prorogation pour une durée de deux ans à la convention du 1er avril 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910155X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 23-03-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Décision du 15 juillet 1999 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910144S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Arrêté du 28 juin 1999 portant désignation du président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910136A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Arrêté du 29 juin 1999 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910135A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-06-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Arrêté du 12 juillet 1999 portant complément d'attributions (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910139A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-07-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Décision du 9 juillet 1999 modifiant la décision du 12 février 1998 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910141S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-07-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Décision du 12 juillet 1999 portant complément d'attributions (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910140S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-07-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 99-23 du 10 mars 1999 relative à la titularisation des agents non titulaires de catégorie A dans le corps interministériel de chargés d'études documentaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910045Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 10-03-1999
Date de publication : 10-08-1999
Document principal
Décision du 21 janvier 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des constats d'accidents et inventaire des dégâts (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-01-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Décision du 15 mars 1999 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910048S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Circulaire n° 99-22 du 30 juillet 1998 relative à la titularisation des agents non titulaires à durée indéterminée de catégorie A dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910044C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-1998
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Circulaire n° 99-23 du 10 mars 1999 relative à la titularisation des agents non titulaires à durée indéterminée de catégorie A dans le corps interministériel de chargés d'études documentaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910045C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-03-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Décision DG/194/520 du 15 juillet 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910164S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Décision DG/194/0514 du 15 juillet 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910165S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Décision du 5 août 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910158S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-08-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Arrêté du 23 juin 1999 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910157A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-06-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Arrêté du 2 août 1999 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910156A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-08-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Arrêté du 9 septembre 1999 fixant la date des élections des représentants du personnel au comité d'évaluation institué par l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910192A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-1999
Date de publication : 25-10-1999
Document principal
Arrêté du 9 septembre 1999 portant organisation des élections des membres élus au comité d'évaluation institué par le décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche du laboratoire central des ponts et chaussées du ministère chargé de l'équipement et des laboratoires de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussés et de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-1999
Date de publication : 25-10-1999
Document principal
Arrêté du 22 septembre 1999 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910200A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-09-1999
Date de publication : 10-11-1999
Document principal
Décision du 15 septembre 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910189S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Décision du 15 septembre 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910190S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Décision du 15 septembre 1999 portant délégation du pouvoir de représentation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Arrêté du 14 octobre 1999 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire n° 9 compétente à l'égard des techniciens de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910210A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-10-1999
Date de publication : 10-11-1999
Document principal
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