Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 10-05-2010

Circulaire du 15 avril 2010 relative à l'évaluation des incidences Natura 2000
DEVN1010526C Nature Circulaire Date de signature : 15-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 30 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Cévennes
DEVN1008063A Nature Arrêté Date de signature : 30-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale d'Engins (38)
DEVN1010102A Nature Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
- Document principal
Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale des Ecouges (38)
DEVN1010109A Nature Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Publié le : 10-04-2010

Arrêté du 26 février 2010 autorisant le transport et la présentation au public de spécimens naturalisés d'espèces protégées de la faune sauvage par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1005992A Nature Arrêté Date de signature : 26-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
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Décision du 1er mars 2010 portant délégation de signature(Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN1006702S Nature Décision Date de signature : 01-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
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Publié le : 25-03-2010

Arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
DEVN0903624A Nature Arrêté Date de signature : 02-03-2010 Date de publication : 25-03-2010
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Arrêté du 3 mars 2010 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la rivière Lot à Cahors (Lot)
DEVN1005558A Nature Arrêté Date de signature : 03-03-2010 Date de publication : 25-03-2010
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Décision n° CNPN-2010-1 du 12 mars 2010 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN1007140S Nature Décision Date de signature : 12-03-2010 Date de publication : 25-03-2010
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Arrêté du 19 février 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nominationau conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN1002324A Nature Arrêté Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
- Document principal
Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Ecrins
DEVN1002517A Nature Arrêté Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
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Publié le : 10-03-2010

Arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0927593A Nature Arrêté Date de signature : 09-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Publié le : 25-02-2010

Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C Nature Circulaire Date de signature : 24-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C Nature Circulaire Date de signature : 25-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Publié le : 10-02-2010

Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
DEVO1000559C Nature Circulaire Date de signature : 18-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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Publié le : 25-01-2010

Décision n° CNPN 2009-5 du 10 décembre 2009 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0927599S Nature Décision Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Publié le : 10-01-2010

Arrêté du 16 octobre 2009 portant création de la réserve biologique intégrale du Vercors
DEVN0930137A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Publié le : 10-12-2009

Arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A Nature Arrêté Date de signature : 16-06-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0923007A Nature Arrêté Date de signature : 22-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Décision du 9 novembre 2009 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l'Agence nationale de l'habitat
DEVU0927980S Nature Décision Date de signature : 09-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Publié le : 25-11-2009

Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C Nature Circulaire Date de signature : 21-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C Nature Circulaire Date de signature : 29-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Réunion
DEVN0919051A Nature Arrêté Date de signature : 26-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
- Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 fixant la composition du jury aux concours externe et interne de recrutement au titre de l'année 2009 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0924838A Nature Arrêté Date de signature : 27-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Circulaire DEB/PEM du 9 juillet 2009 relative à l'information sur la révision du barème d'indemnisation des dégâts dus au loup
DEVN0915381C Nature Circulaire Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Publié le : 10-11-2009

Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C Nature Circulaire Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal
Arrêté du 2 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
DEVU0922218A Nature Arrêté Date de signature : 02-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal
Arrêté du 7 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0919511A Nature Arrêté Date de signature : 07-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal
Arrêté du 16 octobre 2009 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0923682A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal
Arrêté du 16 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN0923861A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal
Arrêté du 19 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0924443A Nature Arrêté Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal

Publié le : 25-10-2009

Décision du 9 septembre 2009 chargeant M. Bernard Gérard de l'intérim des fonctions de directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0920577S Nature Décision Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN0922390S Nature Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal
Décision du 23 septembre 2009 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer au sein du groupement d'intérêt public Atelier technique des espaces naturels
DEVN0921116S Nature Décision Date de signature : 23-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal
Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C Nature Circulaire Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal
Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0922657A Nature Arrêté Date de signature : 05-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

Publié le : 10-10-2009

Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C Nature Circulaire Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C Nature Circulaire Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 17 septembre 2009 relative à l'organisation de la procédure de révision des classements de cours d'eau complétant les circulaires du 6 février 2008 et du 15 septembre 2008
DEVO0919945C Nature Circulaire Date de signature : 17-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C Nature Circulaire Date de signature : 14-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal
Circulaire DEB/PEVM n° 09-04 du 8 septembre 2009 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux d'actions en 2010 et compléments méthodologiques à la circulaire du 3 octobre 2008
DEVN0921057C Nature Circulaire Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
- Document principal

Publié le : 25-09-2009

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVN0903625A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
- Document principal
Arrêté du 17 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN0918155A Nature Arrêté Date de signature : 17-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
- Document principal

Publié le : 10-09-2009

Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C Nature Circulaire Date de signature : 30-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal

Publié le : 25-08-2009

Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C Nature Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal
Arrêté du 10 juillet 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVO0913774A Nature Arrêté Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
DEVO0906173Z Nature Circulaire Date de signature : 19-05-2009 Date de publication : 25-08-2009
- Document principal

Publié le : 10-08-2009

Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913631A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913632A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0913633A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 relatif à l'agrément des territoires de chasse aménagés du mont Lozère ouest et de l'Aigoual nord - période sexennale 2009-2015
DEVN0913636A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN0916000S Nature Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CNPN 2009-1 du 19 juin 2009 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914246S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CP 2009-1 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la flore et de ses habitats
DEVN0914254S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CNPN 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914247S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 1er juillet 2009 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national du Mercantour
DEVN0915159A Nature Arrêté Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 8 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVN0916062A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
DEVN0903623A Nature Arrêté Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 8 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009
DEVN0831189A Nature Arrêté Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 19 juin 2009 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914235A Nature Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVN0914265A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CP 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la faune et de ses habitats
DEVN0914256S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CNPN 2009-3 du 19 juin 2009 relative à l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914251S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CP 2009-3 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des parcs naturels régionaux et des chartes des parcs nationaux
DEVN0914259S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CNPN 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914253S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CP 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVN0914260S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CP 2009-5 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
DEVN0914263S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal
Décision n° CP 2009-6 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la flore et de ses habitats
DEVN0914264S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
- Document principal

Publié le : 25-07-2009

Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
DEVN0913302A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVN0914990A Nature Arrêté Date de signature : 03-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C Nature Circulaire Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
- Document principal

Publié le : 10-07-2009

Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C Nature Circulaire Date de signature : 11-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
- Document principal

Publié le : 25-06-2009

Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C Nature Circulaire Date de signature : 19-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
- Document principal
Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination au groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
DEVN0911374A Nature Arrêté Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
- Document principal

Publié le : 10-06-2009

Circulaire du 2 avril 2009 relative à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique
DEVO0906152C Nature Circulaire Date de signature : 02-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
- Document principal

Publié le : 25-05-2009

Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
DEVN0903620A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
- Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
DEVN0903622A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
- Document principal
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVN0903626A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
- Document principal
Arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
DEVN0903621A Nature Arrêté Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 25-05-2009
- Document principal

Publié le : 10-04-2009

Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0825525A Nature Arrêté Date de signature : 26-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Réunion
DEVN0905302A Nature Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Publié le : 25-03-2009

Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0904269A Nature Arrêté Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Publié le : 10-03-2009

Arrêté du 20 janvier 2009 portant nomination du directeur de la réserve naturelle nationale du lac de Grand Lieu
DEVN0900643A Nature Arrêté Date de signature : 20-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Arrêté du 13 février 2009 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances
DEVA0903270A Nature Arrêté Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Publié le : 25-02-2009

Circulaire du 21 janvier 2009 relative aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole
DEVO0902166C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Publié le : 25-01-2009

Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S Nature Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Publié le : 30-10-2008

Circulaire du 13 août 2008 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux de restauration en 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0819401C Nature Circulaire Date de signature : 13-08-2008 Date de publication : 30-10-2008
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Circulaire du 3 octobre 2008 relative aux éléments de cadrage, d'organisation et de méthodologie pour la conduite des plans nationaux d'actions pour les espèces menacées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822411C Nature Circulaire Date de signature : 03-10-2008 Date de publication : 30-10-2008
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Publié le : 15-10-2008

Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du plan de gestion du grand cormoran pour la campagne d'hivernage 2008-2009 : cadrage technique national en ce qui concerne le volume maximal de prélèvements possibles par département et les conditions techniques des prélèvements (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0821507C Nature Circulaire Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 15-10-2008
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Publié le : 15-09-2008

Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0811377C Nature Circulaire Date de signature : 15-07-2008 Date de publication : 15-09-2008
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Publié le : 15-08-2008

Arrêté du 18 juin 2008 portant création de la réserve biologique intégrale et réglementant les activités humaines dans la série d'intérêt écologique général de la forêt domaniale des Maures (texte non paru au Journal officiel)
AGRF0813711A Nature Arrêté Date de signature : 18-06-2008 Date de publication : 15-08-2008
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Publié le : 30-06-2008

Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816608A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 30-06-2008
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Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du Parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816611A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 30-06-2008
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Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816618A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 30-06-2008
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Publié le : 15-06-2008

Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808556C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 15-06-2008
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Circulaire DNP/CFF n° 2008-3 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808561C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 15-06-2008
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Publié le : 30-03-2008

Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0804040C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2008 Date de publication : 30-03-2008
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Publié le : 15-01-2008

Avis relatif à un arrêté portant modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
DEVN0772439V Nature Avis Date de publication : 15-01-2008
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Publié le : 15-11-2007

Circulaire du 2 octobre 2007 concernant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel de l'article L. 411-5 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700267C Nature Circulaire Date de signature : 02-10-2007 Date de publication : 15-11-2007
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Publié le : 30-08-2007

Circulaire du 11 juin 2007 relative à la publication et mise en oeuvre du protocole du système d'information sur la nature et les paysages (SINP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700254C Nature Circulaire Date de signature : 11-06-2007 Date de publication : 30-08-2007
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