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Arrêté
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Autre
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Circulaire
15
Décision
143
Thématique
Transports
184
Mots clés
Année de publication
2010
184
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2010
184 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1007710S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
DEVT1007666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
DEVT1007667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
DEVT1007675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
DEVT1007678S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 21 juin 2010 portant renumérotation des points de repère (PR) de la rocade autoroutière A 86
DEVT1015568S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision du 30 juin 2010 autorisant l'aliénation par le Port autonome de Paris de sections de réseaux de canalisations d'eau potable et d'évacuation d'eaux pluviales et d'eaux usées situées au port de Limay-Porcheville (Yvelines)
DEVT1010599S
Transports
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Circulaire du 21 juin 2010 relative à la mise en oeuvre de la réglementation concernant le cabotage routier de marchandises
DEVT1011451C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Circulaire du 17 mai 2010 relative à l'application des articles 14 et 17 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - transfert des marchés
DEVT1015367C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Arrêté du 24 juin 2010 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT1016595A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
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