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Décision du 27 août 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de l'autoroute A 77 et des routes nationales 7 et 82
DEVS1315646S
Transports
Décision
Date de signature : 27-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision NU MRF/MP n° 2013-08 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au responsable des ressources humaines de l'unité (RATP)
TRAT1319815S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision n° 2013-17 du 4 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
TRAT1322207S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision VAL n° NG 2013-19 du 4 juin 2013 portant déclassement par anticipation du terrain dit du « Noeud Papillon » situé à Nanterre
TRAT1322425S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision VAL n° 2013-20 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) désignés ci-après
TRAT1322174S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision MRF n° 13-055 du 1er septembre 2013 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au chargé de missions synergies transversales MRF
TRAT1322612S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision SEC n° 2013-19 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle sécurité des réseaux (UO SDR)
TRAT1322543S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V
Transports
Avis
Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322393X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 26 février 2013 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et septembre 2013
TRAT1322460A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Décision du 23 septembre 2013 portant cession parcellaire VAL VAD n° 2013-5126, 79, avenue du Général-Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt (RATP)
TRAT1323968S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 23 septembre 2013 de déclassement parcellaire VAL VAD n° 2013-5077, 79, avenue du Général-Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt (RATP)
TRAT1323974S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Note de service du 30 août 2013 relative à l'agrément du stage de formation en cultures marines
TRAM1316691N
Transports
Note
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1323103X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
TRAT1323962S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
TRAT1323978S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
TRAT1323966S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1322225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1323918A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Décision ING n° 2013-01 du 27 février 2013portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP) (RATP)
TRAT1323271S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2013
Date de publication : 10-10-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322523X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1322528X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
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Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1326382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-11-2013