Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Signé le : 09-09-2021

Arrêté du 9 septembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2127412A Transports Arrêté Date de signature : 09-09-2021 Date de publication : 15-09-2021
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Signé le : 13-09-2021

Décision du 13 septembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A10.
TRAT2122815S Transports Décision Date de signature : 13-09-2021 Date de publication : 24-09-2021
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Annexe(s) :
- 1

Signé le : 29-09-2021

Décision du 29 septembre 2021 portant délégation de signature (Secrétariat général - AFITF).
TRAT2129587S Transports Décision Date de signature : 29-09-2021 Date de publication : 08-10-2021
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Signé le : 01-10-2021

Arrêté du 1er octobre 2021 portant renouvellement de l’agrément de médecins au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2129287A Transports Arrêté Date de signature : 01-10-2021 Date de publication : 06-10-2021
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Signé le : 07-10-2021

Arrêté du 7 octobre 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2129289A Transports Arrêté Date de signature : 07-10-2021 Date de publication : 09-10-2021
- Document principal
Arrêté du 7 octobre 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un(e) psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2130315A Transports Arrêté Date de signature : 07-10-2021 Date de publication : 09-10-2021
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Signé le : 01-11-2021

Décision du 1er novembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A6 et A38.
TRAT2133055S Transports Décision Date de signature : 01-11-2021 Date de publication : 10-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- 2

Signé le : 08-11-2021

Arrêté du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133480A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. Michel HOZE).
TRAT2133479A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. David DINH-GIA).
TRAT2133473A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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