Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2008

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Publié le : 25-05-2008

Arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0810004A Transports Arrêté Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Arrêté du 24 avril 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811143A Transports Arrêté Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Arrêté du 29 avril 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0811579A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Publié le : 30-05-2008

Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0810991A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 30-05-2008
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Publié le : 10-06-2008

Arrêté du 13 mai 2008 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0812632A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811737A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Arrêté du 13 mai 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0812637A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Arrêté du 16 mai 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0811736A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Publié le : 25-06-2008

Arrêté du 28 mai 2008 portant nomination d'un nouveau coordonnateur pour la MIGT 6 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0813548A Équipement Arrêté Date de signature : 28-05-2008 Date de publication : 25-06-2008
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Arrêté du 30 mai 2008 portant nomination d'un nouveau coordonnateur pour la MIGT 3/4 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0812629A Équipement Arrêté Date de signature : 30-05-2008 Date de publication : 25-06-2008
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