Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2010

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Signé le : 16-07-2010

Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1021896A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 16 juillet 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Signé le : 15-07-2010

Arrêté du 15 juillet 2010 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1018229A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Signé le : 12-07-2010

Arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1018727A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
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Signé le : 07-07-2010

Arrêté du 7 juillet 2010 relatif à la prise en charge de la paye des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts en application de l'article 4 de l'arrêté du 2 juin 2010 portant création d'un service à compétence nationale à caractère interministériel dénommé « Centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts »
DEVL1017092A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 7 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
DEVK1018025A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 7 juillet 2010 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1015233A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Signé le : 06-07-2010

Arrêté du 6 juillet 2010 portant création de la commission régionale de concertation de l'action sociale et fixant ses attributions et son organisation
DEVK1016125A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
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Signé le : 05-07-2010

Arrêté du 5 juillet 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1017723A Aviation civile Arrêté Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 5 juillet 2010 portant nomination de la coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale n° 2-Paris « Île-de-France, Centre, Haute-Normandie, Basse-Normandie »
DEVV1015865A Développement durable Arrêté Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 5 juillet 2010 fixant la composition du jury de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1016801A Nature Arrêté Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 02-07-2010

Arrêté du 2 juillet 2010 portant nomination au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques
DEVP1017632A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
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Signé le : 30-06-2010

Arrêté du 30 juin 2010 autorisant, au titre de l'année 2010, l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN1013757A Nature Arrêté Date de signature : 30-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 29-06-2010

Arrêté du 29 juin 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1017927A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 25-06-2010

Arrêté du 25 juin 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire des directions et services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
DEVK1016492A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 24-06-2010

Arrêté du 24 juin 2010 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT1016595A Transports Arrêté Date de signature : 24-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 23-06-2010

Arrêté du 23 juin 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1017470A Énergie Arrêté Date de signature : 23-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Signé le : 18-06-2010

Arrêté du 18 juin 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1015587A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016375A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016383A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016388A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
- Document principal
Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1016389A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Signé le : 17-06-2010

Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1016223A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 17 juin 2010 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents de Météo-France
DEVK1014199A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN1015687A Nature Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 25-10-2010
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