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Urbanisme et aménagement
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2011
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2011
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Signé le : 26-09-2011
Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile (rectificatif)
DEVA1126150Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Signé le : 27-09-2011
Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3 - Ouest
DEVV1118734A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 8 - Outre-mer
DEVV1121195A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1111720A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 28-09-2011
Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1103895A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 04-10-2011
Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1126938A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121820A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 06-10-2011
Arrêté du 6 octobre 2011 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP1126588A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 11-10-2011
Arrêté du 11 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
DEVL1127637A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 11-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 14-10-2011
Arrêté du 14 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
DEVL1121764A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 14-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 17-10-2011
Arrêté du 17 octobre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1115808A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Signé le : 22-10-2011
Arrêté du 22 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1131557A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 25-10-2011
Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
DEVL1128080A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Signé le : 28-10-2011
Arrêté du 28 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121821A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Signé le : 07-11-2011
Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1130380A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 09-11-2011
Arrêté du 9 novembre 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1129696A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 10-11-2011
Arrêté du 10 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Signé le : 14-11-2011
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK1130438A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130445A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de l'outre-mer100
DEVK1130447A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des centres d'études techniques de l'équipement
DEVK1130452A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions interdépartementales des routes
DEVK1130453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de navigation
DEVK1130458A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services techniques centraux au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130468A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
DEVK1130521A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 15-11-2011
Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1128560A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1130789A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1131249A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 21-11-2011
Arrêté du 21 novembre 2011 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2012
DEVK1131182A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 22-11-2011
Arrêté du 22 novembre 2011 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1129785A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 23-11-2011
Arrêté du 23 novembre 2011 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1131895A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2791 (installation de traitement de déchets non dangereux à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2720, 2760, 2771, 2780, 2781 et 2782)
DEVP1130388A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 24-11-2011
Arrêté du 24 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1127873A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 26-11-2011
Arrêté du 26 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de fabrication de béton prêt à l'emploi, soumises à déclaration sous la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1103455A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 28-11-2011
Arrêté du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVK1131193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 30-11-2011
Arrêté du 30 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
DEVK1131190A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 06-12-2011
Arrêté du 6 décembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP1129851A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Arrêté du 6 décembre 2011 portant agrément d'organismes pour effectuer les contrôles prévus par l'arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d'incendie, d'explosion et d'asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1129847A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
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