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Logement et construction
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Mer
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Nature
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Prévention des risques
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2013
242
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2013
242 documents trouvés
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Signé le : 07-08-2013
Arrêté du 7 août 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317481A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Signé le : 12-08-2013
Arrêté du 12 août 2013 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2013, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1318194A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Arrêté du 12 août 2013 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2013, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1318198A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Arrêté du 12 août 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump » dans la réglementation thermique 2005
ETLL1320338A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Signé le : 23-08-2013
Arrêté du 23 août 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine moyenne-Yonne-Loing
DEVP1322390A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Signé le : 30-08-2013
Arrêté du 30 août 2013 modifiant l'arrêté du 26 février 2013 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et septembre 2013
TRAT1322460A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Signé le : 02-09-2013
Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1321967A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Signé le : 03-09-2013
Arrêté du 3 septembre 2013 illustrant par des schémas et des exemples les articles 6 et 7 de l'arrêté du 30 mai 1996 modifié relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit
ETLL1322130A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 03-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1322677A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Signé le : 04-09-2013
Arrêté du 4 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire, au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1322884A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Signé le : 11-09-2013
Arrêté du 11 septembre 2013 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK1322786A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2013 portant nomination au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
DEVP1322281A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2013 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports maritimes
DEVK1322778A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 12-09-2013
Arrêté du 12 septembre 2013 fixant les conditions de mise en oeuvre de l'uniforme prévu à l'article R. 213-5-2 du code de l'aviation civile
TRAA1318987A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 13-09-2013
Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1322225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 18-09-2013
Arrêté du 18 septembre 2013 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP1321904A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1323541A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 19-09-2013
Arrêté du 19 septembre 2013 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVR1319708A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation civile
TRAA1323814A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 23-09-2013
Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1323918A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Signé le : 24-09-2013
Arrêté du 24 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2012 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TRAA1323956A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1323837A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 25-09-2013
Arrêté du 25 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1323838A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 27-09-2013
Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1324088A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 01-10-2013
Arrêté du 1er octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « NILAN Compact P » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1321194A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
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