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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2015
Publié le : 10-04-2015
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Arrêté du 20 mars 2015 modifiant la concession de l’aérodrome de Marseille-Provence (JORF n° 0071 du 25 mars 2015)
DEVA1427970A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 19 mars 2015 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1507406A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 18 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2253 (préparation, conditionnement de boissons, bière, jus de fruits, autres boissons, à l’exclusion des eaux minérales, eaux de source, eaux de table et des activités visées par les rubriques 2230, 2250, 2251 et 2252) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (JORF n°0078 du 2 avril 2015)
DEVP1421693A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 17 mars 2015 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
DEVP1501212A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 19 mars 2015 modifiant l’arrêté du 13 juin 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 20 mars 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1507260A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 20 mars 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507320A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
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