Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2020
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Publié le : 06-03-2020
Arrêté du 3 mars 2020 modifiant l’arrêté du 21 avril 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
TREK2006062A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Arrêté du 3 mars 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2003598A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Publié le : 05-03-2020
Arrêté du 3 février 2020 portant inscription d'un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2000704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 05-03-2020
Document principal
Publié le : 03-03-2020
Arrêté du 27 février 2020 modifiant de l’arrêté du 8 novembre 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein du Commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005942A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005950A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TRET2002420A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Publié le : 28-02-2020
Arrêté du 27 février 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2002625A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Publié le : 22-02-2020
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au .titre de l'année 2020)
TREK2001895A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 22-02-2020
Document principal
Publié le : 20-02-2020
Arrêté du 11 février 2020 portant admission à l’examen professionnel (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2019).
TREK2001731A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Publié le : 19-02-2020
Décision du 7 février 2020 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2001851S
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2020
Date de publication : 19-02-2020
Document principal
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