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2001
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2001
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 6 juillet 2001 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels techniques et administratifs du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 11 juillet 2001)
ATEG0100189A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 5 juin 2001 modifiant les arrêtés du 14 janvier 2000 relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous les rubriques nos 2661, 2662 et 2663 (Journal officiel du 8 juillet 2001)
ATEP0100219A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêtés du 7 juin 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 12 juillet 2001)
ATEP0100207A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêtés du 12 juin 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 12 juillet 2001)
ATEP0100215A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 26 juin 2001 relatif à la communication des informations concernant la mise sur le marché, la collecte, la valorisation et l'élimination des piles et accumulateurs (Journal officiel du 12 juillet 2001)
ATEP0100142A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 29 mai 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 30 avril 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc des Ecrins (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100135A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 22 mai 2001 modifiant l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales (Journal officiel du 29 mai 2001)
ATEN0100157A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 22 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 10 juin 2001)
ATEN0100170A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2001 portant organisation de l'institut de formation de l'environnement (Journal officiel du 13 octobre 2001)
ATEG0100319A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-10-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2001 fixant les montants annuels de l'indemnité de fonction attribuée aux personnels de la filière administrative exerçant au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 12 octobre 2001)
ATEG0100277A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2001 relatif aux modalités de l'examen pour la délivrance du permis de chasser (Journal officiel du 29 novembre 2001)
ATEN0100368A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 4 septembre 2001 portant nomination des membres du Conseil supérieur des installations classées (Journal officiel du 13 septembre 2001)
ATEP0100292A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2001 désignant les membres de l'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100309A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 29 août 2001)
ATEE0100242A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 8 août 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 30 août 2001)
ATEE0100270A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 10 août 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 11 septembre 2001)
ATEE0100278A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 29 août 2001 portant nomination (Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros) (Journal officiel du 21 septembre 2001)
ATEN0100296A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 26 juillet 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (Journal officiel du 30 août 2001)
ATEE0100245A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 13 octobre 1999 fixant le taux de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux directeurs régionaux de l'environnement (Journal officiel du 24 octobre 2001)
ATEG0100333A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 27 juillet 2001 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère chargé de l'environnement de la contribution d'EDF au programme décennal de prévention des inondations et de restauration hydraulique et écologique des rivières et des zones humides liées au territoire Saône-Rhin (Journal officiel du 31 août 2001)
ATEG0100247A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2001 portant agrément de l'Association d'étude et de protection de la faune, de la flore et des écosystèmes de l'Ardenne, de la Thiérache, de l'Avesnois, des crêtes préardennaises, de l'Argonne, dite ASBL Symbiose (Journal officiel du 19 septembre 2001)
ATEG0100250A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2001 fixant les modalités des consultations du personnel organisées afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans certains comités techniques paritaires du ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 4 septembre 2001)
ATEG0100240A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2001 fixant les modalités de la consultation des personnels organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Institut français de l'environnement (Journal officiel du 22 septembre 2001)
ATED0100300A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2001 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions d'appel d'offres au sein de l'administration centrale de l'environnement (Journal officiel du 5 octobre 2001)
ATEG0100307A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
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