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Publié le : 25-08-2017
Arrêté du 26 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des écrins
DEVL1701697A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1702199A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1702223A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté interpréfectoral du 19 mai 2017 portant modification de la concession d’utilisation du domaine public maritime au titre de l’article L. 2124-3 du code général de la propriété des personnes publiques et de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret no 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le centre de physique des particules de Marseille - commune de La Seyne-sur-Mer
TREL1720299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-05-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Publié le : 10-07-2017
Arrêté du 28 juin 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1716825A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l’arrêté du 29 avril 2016 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de gypaète barbu (Gypaetus barbatus) – Syndicat mixte du parc naturel régional de Corse
TREL1715944A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-05-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Publié le : 25-06-2017
Arrêté du 11 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de Grand hamster (Cricetus cricetus) – Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVL1714215A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-05-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Publié le : 25-05-2017
Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1711925A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Publié le : 10-05-2017
Arrêté du 20 avril 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1710286A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Arrêté du 25 avril 2017 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1712223A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Publié le : 25-04-2017
Arrêté du 3 mars 2017 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1706462A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Arrêté du 3 avril 2017 portant décision d’intérim dans les fonctions de directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de Martinique (prolongation)
LHAL1710581A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-04-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Publié le : 10-04-2017
Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1703792A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 23 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1708569A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Publié le : 25-02-2017
Arrêté du 31 janvier 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1633534A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Publié le : 25-01-2017
Arrêté du 2 janvier 2017 relatif au ressort territorial dans lequel les fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature, exercent leurs fonctions
DEVL1635923A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 4 janvier 2017 relatif à l’uniforme porté par les agents commissionnés et assermentés des réserves naturelles dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement
DEVL1627899A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1700004A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Publié le : 10-01-2017
Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1627777A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-10-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1634297A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-11-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2016 portant décision d’intérim dans les fonctionsde directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de la Martinique
LHAL1636477A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Publié le : 25-12-2016
Arrêté du 1er décembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1632363A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Publié le : 10-12-2016
Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1630612A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-10-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1629665A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-06-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Publié le : 25-11-2016
Arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1617229A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Arrêté du 2 novembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1623782A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Publié le : 25-10-2016
Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination des présidents du conseil de surveillance et d’orientation et du conseil scientifique de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur
LHAL1625921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Publié le : 10-10-2016
Arrêté du 21 septembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1622871A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Publié le : 25-08-2016
Arrêté du 27 juillet 2016 désignant les opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint aux agents affectés au sein de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
DEVL1610191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2016 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1620921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Arrêté du 1er août 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1619349A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Publié le : 10-08-2016
Arrêté du 29 juin 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1600314A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-06-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Publié le : 25-07-2016
Arrêté du 26 juin 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1615953A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1617044A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Publié le : 10-07-2016
Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1615449A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1603952A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Publié le : 25-06-2016
Arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1611390A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Publié le : 25-05-2016
Arrêté du 14 avril 2016 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1609089A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 14 avril 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1609565A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 27 avril 2016 modifiant l’arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1610299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Publié le : 10-05-2016
Arrêté du 20 avril 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1609419A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Publié le : 25-04-2016
Arrêté du 14 mars 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1604482A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Publié le : 25-03-2016
Arrêté du 2 mars 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1605897A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Publié le : 10-03-2016
Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1601101A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1602447A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Arrêté du 10 février 2016 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVL1603529A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Publié le : 25-02-2016
Arrêté du 20 janvier 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1531773A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Arrêté du 4 février 2016 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune d’Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1602865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Arrêté du 9 février 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1530903A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Publié le : 10-01-2016
Arrêté du 7 décembre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1530023A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1529698A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Publié le : 25-12-2015
Arrêté du 25 novembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1527163A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Publié le : 10-12-2015
Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1525040A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1527068A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Publié le : 25-11-2015
Arrêté du 22 octobre 2015 portant nomination des représentants du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au sein du groupement d’intérêt public Atelier technique des espaces naturels
DEVL1525755A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1523548A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Pyrénées
DEVL1523545A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des Écrins
DEVL1523751A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1526315A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Publié le : 10-11-2015
Arrêté du 15 octobre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1523654A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Publié le : 25-10-2015
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1522954A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1522129A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1514847A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1522749A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Publié le : 10-10-2015
Arrêté du 18 septembre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1521287A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Publié le : 25-09-2015
Arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1505676A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Arrêté du 31 août 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1520022A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Arrêté du 7 septembre 2015 portant commissionnement et modification d’attributions de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1520759A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-09-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Publié le : 10-09-2015
Arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1514027A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2015
Date de publication : 10-09-2015
Document principal
Publié le : 25-08-2015
Arrêté du 7 août 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1518055A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-08-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Publié le : 10-08-2015
Arrêté du 7 juillet 2015 portant commissionnement et modification d’attributions de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1516398A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1516991A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Arrêté du 23 juin 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1514312A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-06-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Publié le : 25-07-2015
Arrêté du 15 juin 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1512583A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2015 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1503298A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1515044A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 8 avril 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1508178A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-04-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 11 mai 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1509201A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 27 mai 2015 portant commissionnement et modification d’attributions de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1511396A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Publié le : 10-07-2015
Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Écrins
DEVL1513467A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l’arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des Cévennes
DEVL1511508A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1511612A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l’arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1511631A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 6 juin 2014 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1431295A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Publié le : 25-05-2015
Arrêté du 27 avril 2015 modifiant l’arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Cévennes
DEVL1509598A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Publié le : 25-04-2015
Arrêté du 20 mars 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1506348A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Publié le : 25-03-2015
Arrêté du 16 janvier 2015 portant approbation de l’élection du président et du vice-président respectifs des commissions faune, flore et ses habitats et parcs naturels régionaux-chartes des parcs nationaux du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1431220A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-01-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 24 février 2015 portant commissionnement et modification d’attributions de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1504751A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 4 mars 2015 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1505674A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Arrêté du 12 février 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1503318A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 25-02-2015
Arrêté du 28 janvier 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1501811A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 2 février 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1502581A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Publié le : 10-02-2015
Arrêté du 8 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargésde fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1429858A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Arrêté du 19 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1500941A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Publié le : 10-01-2015
Arrêté du 5 novembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1425257A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1428516A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1429094A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Publié le : 25-12-2014
Arrêté interpréfectoral du 2 septembre 2014 accordant la concession d’utilisation du domaine public maritime au titre de l’article L. 2124-3 du code général de la propriété des personnes publiques et portant autorisation au titre de l’article 10 du décret no 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le Centre de physique des particules de Marseille - commune de La Seyne-sur-Mer
DEVL1427989A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-09-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Publié le : 10-12-2014
Arrêté du 10 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des écrins
DEVL1425780A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Publié le : 25-11-2014
Arrêté du 24 juillet 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1417857A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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