Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avenant

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Publié le : 10-12-2004

Avenant n° 1 du 12 novembre 2004 relatif à la circulaire n° 2003-4 du 23 janvier 2003 relative à l'aide à la scolarité des enfants des agents du ministère (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410383X Administration générale Avenant Date de signature : 12-11-2004 Date de publication : 10-12-2004
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Publié le : 15-08-2005

Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540251S Administration générale Avenant Date de signature : 06-05-2005 Date de publication : 15-08-2005
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Publié le : 25-12-2006

Avenant n° 1 du 28 novembre 2006 à la convention en date du 16 novembre 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0612396X Administration générale Avenant Date de signature : 28-11-2006 Date de publication : 25-12-2006
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Publié le : 25-02-2007

Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790275X Transports Avenant Date de signature : 23-01-2007 Date de publication : 25-02-2007
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Publié le : 10-03-2007

Avenant n° 2 du 12 février 2007 relative à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation de la zone civile de l'aéroport de Dijon-Longvic (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790407X Transports Avenant Date de signature : 12-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
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Publié le : 15-04-2007

Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 relatif à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du Réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0700169S Prévention des risques Avenant Date de signature : 23-01-2007 Date de publication : 15-04-2007
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Publié le : 25-06-2007

Avenant n° 1 à la convention de concession accordée pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Saint-Denis-Gillot (Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790800X Transports Avenant Date de publication : 25-06-2007
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Publié le : 25-09-2007

Avenant n° 1 du 5 septembre 2007 à la circulaire n° 2006-9 du 8 février 2006 relative à l'aide à la scolarité des agents du ministère (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0765084Q Administration générale Avenant Date de signature : 05-09-2007 Date de publication : 25-09-2007
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Publié le : 10-01-2008

Avenant n° 6 du 30 octobre 2007 au cahier des charges de la concession d'outillage public accordée par arrêté du 24 janvier 1956 à la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0773974Q Transports Avenant Date de signature : 30-10-2007 Date de publication : 10-01-2008
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Avenant n° 1 du 7 décembre 2007 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0773219Q Administration générale Avenant Date de signature : 07-12-2007 Date de publication : 10-01-2008
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