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Année de publication
2009
94
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2009
94 documents trouvés
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Signé le : 28-05-2009
Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 02-06-2009
Circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du ministère (MEEDDAT)
DEVK0912623C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 05-06-2009
Circulaire du 5 juin 2009 relative au contentieux du droit au logement opposable (DALO) - décisions des commissions de médiation - contentieux spécifique - gestion des dépenses
LOGU0912676C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 11-06-2009
Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 12-06-2009
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
DEVT0913551C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Signé le : 18-06-2009
Circulaire du 18 juin 2009 relative à la mise en oeuvre des recommandations du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
DEVP0918240C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 22-06-2009
Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0916601C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 22-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Signé le : 23-06-2009
Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
DEVS0914199C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 08-07-2009
Circulaire du 8 juillet 2009 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des entrepôts soumis à autorisation
DEVP0916528C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Signé le : 09-07-2009
Circulaire DEB/PEM du 9 juillet 2009 relative à l'information sur la révision du barème d'indemnisation des dégâts dus au loup
DEVN0915381C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-07-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 15-07-2009
Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 20-07-2009
Circulaire du 20 juillet 2009 relative aux auto-entrepreneurssouhaitant exercer la profession de transporteur routier
DEVT0906285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 20-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Signé le : 22-07-2009
Circulaire BSEI n° 09-128 du 22 juillet 2009 relative à la diffusion et protection des données cartographiques relatives aux canalisations de transport (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques)
DEVP0918302C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la modélisation au moyen de modèles CFD de la dispersion atmosphérique pour l'évaluation des zones d'effets dans le cadre de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP0917984C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la gestion des anciennes mines d'uranium
DEVP0918244C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Signé le : 23-07-2009
Circulaire BSEI n° 09-123 du 23 juillet 2009 relative à la méthode d'estimation de la probabilité dans les études de sécurité de canalisations de transport de matières dangereuses
DEVP0918234C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0919880C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Signé le : 27-07-2009
Circulaire du 27 juillet 2009 relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
DEVU0914719C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 27-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 30-07-2009
Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 31-07-2009
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à l'organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
DEVP0918731C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2009 relative aux modalités du transport de bois ronds
DEVT0918456C
Transports
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 14-08-2009
Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Signé le : 26-08-2009
Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0922142C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
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