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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2008
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Type de document : Décision
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des relations extérieures et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814064S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814066S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774251S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774256S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 30 novembre 2007 du directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0773919S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 30-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 5 décembre 2007 portant nomination d'un membre du comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville » (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0771062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 17 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0773802S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800187S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 11 décembre 2007 fixant le tarif au 1er janvier 2008 des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0773853S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 12 décembre 2007 autorisant la cession d'immeubles déclassés du domaine public maritime au Port autonome de Marseille (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0773361S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 19 décembre 2007 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774081S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774241S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision n° 180/ENAC/DG/2007 du 23 octobre 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0771042Z
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 3 octobre 2007 relative au certificat de sécurité de VFLI pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774760S
Transports
Décision
Date de signature : 03-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 29 octobre 2007 relative au certificat de sécurité d'Europorte 2 pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774756S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 28 novembre 2007 prise en application de l'article 43-II de l'arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0770718S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 13 décembre 2007 relative au certificat de sécurité de CFL Cargo pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de fret conventionnel (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774746S
Transports
Décision
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 30 juin 2008 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814300S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-82 du 1er juillet 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Prévention et santé au travail, et au titre de la mission « amiante et désamiantage » – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818107S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816929S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817072S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817077S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817079S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817170S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817184S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817202S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature – RFF (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817213S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817177S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-37 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818066S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-40 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la Politique et code des espaces voyageurs – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818103S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816774S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816923S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace-Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816734S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816762S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817448S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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