Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2008

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Signé le : 11-01-2008

Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822240S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (intérim de la mission contournement Nîmes Montpellier) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822250S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Signé le : 15-01-2008

Décision du 15 janvier 2008 de labellisation Grand Site de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0801208S Paysage et sites Décision Date de signature : 15-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
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Signé le : 16-01-2008

Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de la rénovation du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814073S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
- Document principal
Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814089S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
- Document principal
Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur de la rénovation du réseau) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822191S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Signé le : 17-01-2008

Décision n° 040/08/CEDRE du 17 janvier 2008 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802393S Transports Décision Date de signature : 17-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
- Document principal
Décision n° 041/08/CEDRE du 17 janvier 2008 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire à compétence nationale (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802398S Transports Décision Date de signature : 17-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
- Document principal
Décision du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822187S Transports Décision Date de signature : 17-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Signé le : 18-01-2008

Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (secrétaire du conseil d'administration de Réseau ferré de France) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822193S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur délégué au système d'information (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822066S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (adjoint au directeur délégué au système d'information, chef de l'unité pilotage et services) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822184S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Signé le : 23-01-2008

Décision du 23 janvier 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0806084S Logement et construction Décision Date de signature : 23-01-2008 Date de publication : 25-03-2008
- Document principal
Décision du 23 janvier 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0806087S Logement et construction Décision Date de signature : 23-01-2008 Date de publication : 25-03-2008
- Document principal
Décision du 23 janvier 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0806088S Logement et construction Décision Date de signature : 23-01-2008 Date de publication : 25-03-2008
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Signé le : 24-01-2008

Décision du 24 janvier 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'un terrain sis à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0802460S Transports Décision Date de signature : 24-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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Signé le : 30-01-2008

Décision n° 002/2008 CRNA/SE/direction du 30 janvier 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE. (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802121S Transports Décision Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802609S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 29-02-2008
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Signé le : 31-01-2008

Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817747S Administration générale Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817694S Administration générale Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0807283S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-04-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0807292S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-04-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur du développement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0807296S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-04-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0803686S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature à la directrice de la communication (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0804294S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0804296S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
- Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0804304S Transports Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
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Signé le : 01-02-2008

Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817251S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817444S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817247S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Signé le : 06-02-2008

Décision du 6 février 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814080S Transports Décision Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 10-07-2008
- Document principal
Décision du 6 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822228S Transports Décision Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 07-02-2008

Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur général adjoint infrastructure au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822217S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur des investissements au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822223S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817240S Administration générale Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal

Signé le : 11-02-2008

Décision du 11 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service communication interne/directeur du service communication externe) (texte non paru au Journal officiel)
DECT0822256S Transports Décision Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 11 février 2008 autorisant l'aliénation d'un terrain du domaine privé du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0803938S Transports Décision Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
- Document principal
Décision du 11 février 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris de terrains sis à Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne) et à Saint-Thibault-des-Vignes (Seine-et-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0804026S Transports Décision Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
- Document principal

Signé le : 12-02-2008

Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822045S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822247S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0821666S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822019S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822033S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 13-02-2008

Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0804831S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
- Document principal

Signé le : 14-02-2008

Décision du 14 février 2008 portant délégation de signature (chef du service plan de rénovation) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822261S Transports Décision Date de signature : 14-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 15-02-2008

Décision du 15 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817219S Administration générale Décision Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal

Signé le : 18-02-2008

Décision du 18 février 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814068S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-07-2008
- Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822039S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision n° 34/ENAC/DG/2008 du 18 février 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0805051S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 25-03-2008
- Document principal
Décision d'agrément BHO n° 1-08 du 18 février 2008 relative aux dispositifs de retnue routiers : barrière de sécurité métallique BHO (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0805701S Équipement Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 25-03-2008
- Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur des sillons (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822053S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service du marketing et du développement commercial) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822118S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal
Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service des prix) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822303S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 19-02-2008

Décision n° 2008-15 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine à M. Kaminagai (Yo) responsable de l'unité design et projets culturels. (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816017S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal
Décision n° 2008-18 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP), à M. Dupin (Antoine), responsable de l'unité mémoire et information documentaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816183S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal
Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal
Décision n° 2008-29 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Bruna (Daniel), responsable du groupe de soutien Achats (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816192S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
- Document principal
Décision n° 2008-23 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817502S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-24 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Programme et études dans les espaces – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817504S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-25 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817899S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-26 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Modernisation du métro – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817905S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-37 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818066S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-40 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la Politique et code des espaces voyageurs – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818103S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817479S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817487S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-21 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Pôle multinodaux RER et bus – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817491S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-22 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Accessibilité – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817495S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision n° 2008-16 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Lamontre (Christophe), responsable de l'unité programmation et maintenance des bâtiments (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816021S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
- Document principal

Signé le : 20-02-2008

Décision n° 79-2008 du 20 février 2008 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805072S Équipement Décision Date de signature : 20-02-2008 Date de publication : 25-04-2008
- Document principal

Signé le : 22-02-2008

Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816929S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816931S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816934S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817072S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
- Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817077S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817079S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817170S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817184S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817193S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817202S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature – RFF (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817213S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817177S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816774S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816923S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Signé le : 25-02-2008

Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction de la communication) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817834S Administration générale Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service économique) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822174S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur délégué aux affaires européennes et internationales) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822309S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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Signé le : 28-02-2008

Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825313S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation designature au chef du service administratif et financier [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823756S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825239S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825297S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825118S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace-Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816734S Administration générale Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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