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Décision
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Thématique
Administration générale
18
Aviation civile
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Développement durable
19
Logement et construction
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Mer
6
Nature
6
Prévention des risques
13
Transports
17
Mots clés
Ressource humaine
3
Année de publication
2017
186
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2017
186 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 16 janvier 2017 relative à la liste des États dont les brevets conformes à la convention STCW sont reconnus par la France
DEVT1700725S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 19 janvier 2017 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1701523S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l’article 4 de l’arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d’obtention de l’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700162S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision BSERR no 2017-028 du 9 mars 2017 approuvant le « Guide national de colmatage de fuites par injection de pâte thermodurcissable », élaboré par EDF pour les centrales REP du parc nucléaire français
DEVP1700763S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 8 mars 2017 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la rocade de Bordeaux (A 630 et RN 230) et des schémas directeurs de signalisation de ses pénétrantes (A 63, A 631, A 62, et RN 89)
DEVT1707967S
Transports
Décision
Date de signature : 08-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 8 février 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1703323S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 24 février 2017 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est, du service de la gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur
DEVA1705323S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 28 février 2017 relative à l’approbation des référentiels F2C destinés à la certification des organismes compétents dans le domaine de la foudre et de qualification des personnes du service maintenance
DEVP1701054S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-02-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 28 février 2017 relative à l’approbation du référentiel Qualifoudre pour la certification des professionnels de la foudre
DEVP1701098S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-02-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 21 février 2017 portant délégation de signature (Elian MAJCHRZAK)
LHAL1707002S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision no 1605-D1 du 19 janvier 2017 relative à la demande d’homologation des tarifs de redevances aéroportuaires de la société Aéroport Marseille Provence applicables au 1er avril 2017
DEVA1705759S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision no 1606-D1 du 19 janvier 2017 sur la saisine no 1606 relative à la demande d’homologation des tarifs d’Aéroports de Paris SA pour la période tarifaire 2017
DEVA1705042S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision no 1703-D1 du 2 février 2017 relative à la demande d’homologation des tarifs de redevances aéroportuaires de l’aéroport de Bâle-Mulhouse applicables au 1er avril 2017
DEVA1705067S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision no 1701-D1 du 3 février 2017 relative à la demande d’homologation des tarifs de redevances aéroportuaires applicables à l’aérodrome Lyon Saint-Exupéry
DEVA1705057S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision no 1702-D1 du 3 février 2017 relative à la demande d’homologation des tarifs de redevances aéroportuaires de l’aéroport de Toulouse-Blagnac applicables au 1er avril 2017
DEVA1705087S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision no 1606-D2 du 20 février 2017 sur la saisine no 1606 relative à la demande d’homologation des tarifs d’Aéroports de Paris SA pour la période tarifaire 2017
DEVA1705900S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 24 février 2017 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1705449S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 10 mars 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’environnement, l’énergie et de la mer
DEVK1706384S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 8 février 2017 portant délégation de signature (Alexia BERTHELOT)
LHAL1706998S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 9 novembre 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1526191S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 16 février 2017 relative à la nomination des membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
DEVP1702787S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Décision du 24 janvier 2017 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1702060S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
LHAL1700146S
Nature
Décision
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
LHAL1700150S
Nature
Décision
Date de signature : 17-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
DEVL1637976S
Nature
Décision
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
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