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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2019
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Thème : Administration générale
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934368S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934369S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934375S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 20-12-2019
Document principal
Décision du 10 décembre 2019 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile. [Abrogée par la décision du 16 mai 2023 TREA2311427S].
TREA1929937S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 13-12-2019
Document principal
Décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement.
TREK1918008S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Décision du 12 novembre 2019 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1931788S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Décision du 26 novembre 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1933083S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 29-11-2019
Document principal
Thème : Aviation civile
Décision du 26 décembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles Guyane).
TRAA1834545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre La Rochelle et Lyon à la chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle.
TRAA1833396S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 17 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1834554S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1900547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 10 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane.
TRAA1900124S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile de l’océan Indien et du service de la navigation aérienne de l’océan Indien.
TRAA1900104S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Poitiers et Lyon au Syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard
TRAA1833397S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 12-01-2019
Document principal
Décision du 20 novembre 2018 abrogeant la circulaire du 6 mai 1995 relative aux hélistations et hélisurfaces.
TRAA1828283S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Décision n°190001 du 3 janvier 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1900372S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 7 janvier 2019 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1832979S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 28 décembre 2018 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA1832752S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 9 janvier 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
TRAA1900040S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2019
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Décision du 2 janvier 2019 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe «contrôle et exploitation aériens»
TRAA1900323S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Décision du 9 janvier 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1900479S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Décision du 13 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Nord.
TRAA1833852S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 17 décembre 2018 portant répartition du nombre de sièges attribués aux membres représentant les personnels au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail à la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest et au service de la navigation aérienne Sud-Ouest.
TRAA1834309S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 13 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Nord.
TRAA1833857S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 14 décembre 2018 portant répartition du nombre de sièges attribués aux membres représentant les personnels au sein du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TRAA1834230S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
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