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Aviation civile
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2021
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Type de document : Décision
Décision du 16 juillet 2021 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne.
TREA2122103S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-07-2021
Date de publication : 21-07-2021
Document principal
Décision du 8 juillet 2021 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2112972S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-07-2021
Date de publication : 22-07-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 7 juillet 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2121099S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2021
Date de publication : 24-07-2021
Document principal
Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2122520S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2021
Date de publication : 24-07-2021
Document principal
Décision du 9 juin 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A85.
TRAT2115211S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2021
Date de publication : 23-06-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision BSERR du 9 juillet 2021 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport.
TREP2121039S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2021
Date de publication : 17-07-2021
Document principal
Décision du 1er juillet 2021 abrogeant la décision du 9 mars 2017 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2120475S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 08-07-2021
Document principal
Décision du 07 juillet 2021 portant création de la commission pour l’analyse des candidatures et des offres relatives à la procédure d’habilitation d’un organisme technique pour l’exercice de contrôles et de vérifications dans le domaine de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2121019S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2021
Date de publication : 09-07-2021
Document principal
Décision DSNA/D N° 210 089 en date du 5 juillet 2021 modifiant la décision DSNA/D N°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2121042S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2021
Date de publication : 09-07-2021
Document principal
Décision du 18 juin 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2118858S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-06-2021
Date de publication : 09-07-2021
Document principal
Décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225764S]
TREA2136162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 25 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2118574S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 14-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134846S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2136951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant abrogation de sept décisions portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2136136S
Mer
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_ TREA2136162S ].
TREA2133125S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Décision du 1er décembre 2021 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TREA2133843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2021
Date de publication : 04-12-2021
Document principal
Décision du 23 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogé par la décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2201475S].
TREA2118580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Décision BSERR n° 2021-026 du 9 novembre 2021 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société Chemin de Fer de la Corse.
TREP2129860A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 03-12-2021
Document principal
Décision du 8 décembre 2021 relative à la compensation des pertes de recettes de la taxe sur les nuisances sonores aériennes pour le financement de l’aide à l’insonorisation des riverains à proximité des principaux aérodromes.
TRAA2136571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2118583S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2134853S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134850S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 2 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2136093S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
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