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Décision
77
Thématique
Mer
77
Mots clés
Transport maritime
1
Année de publication
1999
1
2000
0
2001
0
2002
0
2003
0
2004
2
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
1
2010
1
2011
2
2012
9
2013
10
2014
10
2015
7
2016
6
2017
6
2018
3
2019
1
2020
4
2021
7
2022
3
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4
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Mer
77 documents trouvés
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Thème : Mer
Décision du 3 janvier 2014 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l'année 2014
TRAT1331323S
Mer
Décision
Date de signature : 03-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 5 juin 2014 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1412895S
Mer
Décision
Date de signature : 05-06-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision du 23 mai 2014 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1411725S
Mer
Décision
Date de signature : 23-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision no 143 du 22 août 2014 portant renouvellement d’agrément de la société Hydro Oil & Gas Training pour dispenser les formations maritimes techniques individuelles de survie, formation de base à la lutte contre l’incendie et sécurité des personnes et responsabilités sociales – Période 2014-2019
DEVT1420235S
Mer
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 7 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’études de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1423767S
Mer
Décision
Date de signature : 07-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision du 18 avril 2014 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime au titre de l'année 2014
DEVT1408515S
Mer
Décision
Date de signature : 18-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 4 juillet 2014 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla) sur les façades Atlantique, Manche et mer du Nord
DEVM1413667S
Mer
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux aux étudiants de formations de brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1425314S
Mer
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 25 juin 2020 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2020-2021.
TRET2010765S
Mer
Décision
Date de signature : 25-06-2020
Date de publication : 01-07-2020
Document principal
Décision du 12 mai 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2114996S
Mer
Décision
Date de signature : 12-05-2021
Date de publication : 18-05-2021
Document principal
Décision du 05 mai 2021 modifiant la décision MERT2108975S du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.
MERT2113908S
Mer
Décision
Date de signature : 05-05-2021
Date de publication : 08-05-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.[Abrogée par décision MERT2113908S du 05 mai 2021.]
MERT2108975S
Mer
Décision
Date de signature : 29-03-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2036712S
Mer
Décision
Date de signature : 23-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 17 mars 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2108183S
Mer
Décision
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 20-03-2021
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2033373S
Mer
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 04-12-2020
Document principal
Décision du 25 novembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2032308S
Mer
Décision
Date de signature : 25-11-2020
Date de publication : 28-11-2020
Document principal
Décision du 27 janvier 2022 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2022.
MERT2202994S
Mer
Décision
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 29-01-2022
Document principal
Décision du 10 février 2022 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2022-2023.
MERT2204324S
Mer
Décision
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 19-02-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 septembre 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2021.
MERK2126450S
Mer
Décision
Date de signature : 10-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2136136S
Mer
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 20 janvier 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2102257S
Mer
Décision
Date de signature : 20-01-2021
Date de publication : 29-01-2021
Document principal
Décision du 16 décembre 2022 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2023.
PRMM2236135S
Mer
Décision
Date de signature : 16-12-2022
Date de publication : 29-12-2022
Document principal
Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
PRMM2325208S
Mer
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 22-09-2023
Document principal
Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8000 kW.
PRMM2325211S
Mer
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 22-09-2023
Document principal
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