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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2013
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Signé le : 01-07-2013
Décision DSC n° 2013-03 du 1er juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement départements et services communs (DSC) au responsable des ressources humaines et formation du département de la sécurité (SEC)
TRAT1318409S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-24 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection sociale et espace santé (PSES)
TRAT1318689S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 26-06-2013
Décision RER n° 2013-16 du 26 juin 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
TRAT1318723S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 25-06-2013
Décision du 25 juin 2013 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée (campagne 2013)
TRAM1313228S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 de déclassement en volumétrie VAL VAD n° 2013-5063 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318569S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 portant cession de volumes VAL VAD-2013-5064 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318571S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision MRF/GS HA/NGS n° 13-001 du 25 juin 2013 portant délégation de signature du responsable du groupe de soutien « achats » (GS HA)/RATP
TRAT1325603S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Signé le : 24-06-2013
Décision du 24 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeurde signalisation de direction de la route nationale 6 (section A6 Nord-route nationale 65)
DEVS1315645S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Signé le : 21-06-2013
Décision ND-SEM n° 2013-5271 du 21 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3-3 bis
TRAT1318410S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
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