Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2017

56 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 07-06-2017

Note technique du 7 juin 2017 relative au plan national d’inspection sur les transferts transfrontaliers de déchets
TREP1709021N Prévention des risques Note Date de signature : 07-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 14-06-2017

Note technique du 14 juin 2017 relative au financement des associations d’information sur le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention
TERL1715733N Logement et construction Note Date de signature : 14-06-2017 Date de publication : 25-06-2017
- Document principal

Signé le : 19-06-2017

Note du 19 juin 2017 relative à l’information des plateformes régionales des achats
TREK1715950N Administration générale Note Date de signature : 19-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
- Document principal

Signé le : 22-06-2017

Note du 22 juin 2017 relative à l’animation de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
TREL1716075N Nature Note Date de signature : 22-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 23-06-2017

Note du 23 juin 2017 pour la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre no 5928/SG du 20 avril 2017 relative à la gestion du parc automobile de l’État, des établissements publics et autres organismes dans les services des ministères de la transition écologique et solidaire (MTES) et de la cohésion des territoires (MCT) ainsi que dans les établissements publics placés sous leur tutelle.
TREK1713811N Administration générale Note Date de signature : 23-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
- Document principal

Signé le : 26-06-2017

Note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides
TREL1711655N Nature Note Date de signature : 26-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
- Document principal

Signé le : 10-07-2017

Note du 10 juillet 2017 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2018
TREK1709932N Administration générale Note Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 12-07-2017

Note technique du 12 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la deuxième génération de conventions d’utilité sociale
TERL1718544N Logement et construction Note Date de signature : 12-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 18-07-2017

Note technique du 18 juillet 2017 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2017-2018
TRET1713402N Mer Note Date de signature : 18-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 19-07-2017

Note de gestion du 19 juillet 2017 relative à l’indemnité spécifique de service versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT
TREK1721393N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 27-07-2017

Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2017
TREK1721926N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal
Note technique du 27 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la réforme de l’autorisation environnementale
TREK1716076N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal
Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre de l’année 2017
TREK1721924N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 28-07-2017

Note technique du 28 juillet 2017 établissant les principes permettant d’assurer l’organisation des usages maritimes et leur sécurité dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1721160N Mer Note Date de signature : 28-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 03-08-2017

Note technique du 3 août 2017 modifiant la circulaire du 31 juillet 2008 relative aux engagements de gestion des propriétés non bâties situées en zones humides permettant de bénéficier des dispositions de l’article 1395 D du code général des impôts instituant une exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties.
TREL1721013N Logement et construction Note Date de signature : 03-08-2017 Date de publication : 25-08-2017
- Document principal

Signé le : 11-08-2017

Note technique du 11 août 2017 portant sur l’organisation de la surveillance de marché des équipements marins
TRAT1704929N Transports Note Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
- Document principal

Signé le : 17-08-2017

Note technique du 17 août 2017 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court, établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MTES, formation initiale, année universitaire 2017-2018
TRAT1721685N Mer Note Date de signature : 17-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
- Document principal

Signé le : 22-08-2017

Note technique du 22 août 2017 relative à l’organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de missions de police de l’eau et de la nature - Abrogée par l'instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)-(TREL2328462J)
TREL1713301N Nature Note Date de signature : 22-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
- Document principal

Signé le : 19-09-2017

Note technique du 19 septembre 2017 relative à la mise à jour des états des lieux du troisième cycle de gestion de la directive-cadre sur l’eau
TREL1722451N Nature Note Date de signature : 19-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal

Signé le : 22-09-2017

Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1726692N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal
Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1726693N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal

Signé le : 28-09-2017

Note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité aux MTES/MCT
TREK1726874N Administration générale Note Date de signature : 28-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal

Signé le : 29-09-2017

Note de gestion du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
TREK1727116N Administration générale Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal
Note technique du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’allocation temporaire complémentaire et à l’attribution du complément individuel temporaire
TRAA1726303N Aviation civile Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal

Signé le : 02-10-2017

Note du 2 octobre 2017 relative à la publication du protocole d’adhésion au système d’information sur la nature et les paysages (SINP). [Abrogée par la décision du 30 août 2022 portant publication du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP)_NOR : TREL2224513S].
TREL1704934N Nature Note Date de signature : 02-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal

<<

<

1

2

3