Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Thématique
Administration générale
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Aviation civile
39
Climat
1
Collectivités territoriales
8
Développement durable
4
Eau
6
Énergie
10
Logement et construction
22
Mer
25
Nature
62
Prévention des risques
41
Sécurité et circulation routières
3
Transports
61
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
1
Biodiversité
1
Développement durable
1
Document opposable
19
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
9
Ressource humaine
16
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
4
2004
0
2005
12
2006
27
2007
20
2008
2
2009
3
2010
3
2011
20
2012
37
2013
32
2014
62
2015
70
2016
71
2017
56
2018
47
2019
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23
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21
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20
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Résultats de recherche : - Type de document: Note
633 documents trouvés
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Type de document : Note
Note générale n° 2007-23 du 12 avril 2007 portant délégation de pouvoirs à Mme Helleux (Annick) au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790731N
Transports
Note
Date de signature : 12-04-2007
Date de publication : 10-05-2007
Document principal
Note générale n° 5655 du 16 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790298N
Transports
Note
Date de signature : 16-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Note générale n° 5648 du 5 décembre 2006 relative à la reconduction du chef de l'établissement CDEP Métro (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612479N
Transports
Note
Date de signature : 05-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Note générale n° 5649 du 7 décembre 2006 portant nomination du chef de l'établissement CDEP PIL/SIT (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612480N
Transports
Note
Date de signature : 07-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Note de département n° 2006-27 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790189N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-28 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790190N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-29 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790191N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-30 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790192N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note générale n° 2006-59 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef de cabinet, chef du service de la présidence, à M. Brillion (Alain), responsable affaires générales et contrôleur de gestion du département PDG (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612374S
Transports
Note
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Note de département n° 2006-25 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790187N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-26 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790188N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note du 24 avril 2007 rectifiant les instructions du 3 avril 2007 relatives à la mise en œuvre et au suivi du droit d'option (EQUP0790795J) ; à la composition, aux transferts et à la conservation des dossiers des personnels des services transférés aux départements (EQUP0790796J) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790797N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-04-2007
Date de publication : 10-06-2007
Document principal
Note du 2 octobre 2009 relative à la réforme du permis de conduire : présentation des candidats à l'épreuve pratique de la catégorie B du permis de conduire
DEVS0925112N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Note du 21 octobre 2009 concernant le contentieux du droit au logement opposable (DALO) - Avis du Conseil d'Etat du 21 juillet 2009
DEVU0924668N
Logement et construction
Note
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Note du 28 décembre 2009 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2010
DEVU1002197N
Logement et construction
Note
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Note n° 2008-06 du 23 décembre 2008 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2009
LOGU0903557X
Logement et construction
Note
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Note de gestion du 18 avril 2011 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2011
DEVK1111579N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2011
DEVK1111597N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2011 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
DEVK1111586N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1108305N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Note de gestion du 2 mai 2011 relative à la mise en oeuvre de l'ITM
DEVK1112026N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Note de gestion du 5 mai 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1112711N
Administration générale
Note
Date de signature : 05-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Note de gestion du 15 juin 2011 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2011
DEVK1114382N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
DEVK1113059N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
DEVK1113069N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
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