Ministère de la Transition écologique et Solidaire
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Type de document
Arrêté
68
Autre
18
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
43
Convention
2
Décision
370
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
1
Thématique
Développement durable
510
Mots clés
Aérodrome
2
Organisation des services
3
Ressource humaine
5
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
46
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
510 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
100
Publié le : 23-11-2019
Décision du 15 novembre 2019 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale.
TREV1932929S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-11-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Publié le : 20-11-2019
Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREV1906716A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-11-2019
Date de publication : 20-11-2019
Document principal
Publié le : 15-11-2019
Décision du 13 novembre 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED1927927S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-11-2019
Date de publication : 15-11-2019
Document principal
Publié le : 08-11-2019
Décision du 18 septembre 2019 portant délégation de signature.
TRED1931161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2019
Date de publication : 08-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 26-09-2019
Décision du 9 septembre 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, sur le projet relatif aux centrales thermique et solaire, et oléoduc portés par EDF sur le territoire de la commune de Matoury (Guyane).
TRED1927491S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-09-2019
Date de publication : 26-09-2019
Document principal
Publié le : 26-07-2019
Décision du 5 juillet 2019 portant nomination de l’agent comptable secondaire de la direction interrégionale de Nouvelle-Calédonie de Météo France.
TRED1919910S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Décision du 5 juillet 2019 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED1919926S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Décision du 10 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRED1920459S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Publié le : 24-07-2019
Décision du 19 juillet 2019 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED1921206S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-07-2019
Date de publication : 24-07-2019
Document principal
Publié le : 13-07-2019
Arrêté du 8 juillet 2019 portant nomination d’un président de section par intérim au Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV1918984A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-07-2019
Date de publication : 13-07-2019
Document principal
Publié le : 09-07-2019
Arrêté du 2 juillet 2019 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV1918665A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-07-2019
Date de publication : 09-07-2019
Document principal
Publié le : 04-07-2019
Décision du 25 juin 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, sur le projet de réalisation du bus à haut niveau de service (BHNS) de Bordeaux à Saint-Aubin-du-Médoc (Gironde).
TRED1919340S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-06-2019
Date de publication : 04-07-2019
Document principal
Publié le : 21-06-2019
Décision n°1905-D2 du 17 juin 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac à compter du 1er août 2019.
TREV1917914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2019
Date de publication : 21-06-2019
Document principal
Publié le : 15-06-2019
Décision du 11 juin 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED1915603S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2019
Date de publication : 15-06-2019
Document principal
Publié le : 29-05-2019
Décision du 24 mai 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, sur le projet de plateforme multimodale sur le site industrialo-portuaire INSPIRA porté par la Compagnie nationale du Rhône (CNR) et la société Rhonaport, sur le territoire des communes de Salaise-sur-Sanne et de Sablons (Isère), en bordure immédiate du Rhône.
TRED1915602S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-05-2019
Date de publication : 29-05-2019
Document principal
Publié le : 25-05-2019
Décision du 23 mai 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED1914656S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-05-2019
Date de publication : 25-05-2019
Document principal
Publié le : 16-05-2019
Décision du 7 mai 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TRED1913216S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-05-2019
Date de publication : 16-05-2019
Document principal
Publié le : 14-05-2019
Décision du 6 mai 2019 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD1913738S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-05-2019
Date de publication : 14-05-2019
Document principal
Publié le : 30-04-2019
Décision n° 1904-D1 du 3 avril 2019 relative à la fixation des tarifs de redevances aéroportuaires et de leurs modulations applicables sur les aérodromes de Nice-Côte d’Azur et Cannes-Mandelieu.
TREV1909955S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-04-2019
Date de publication : 30-04-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 27-04-2019
Arrêté du 23 avril 2019 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED1910651A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 23-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Publié le : 19-03-2019
Décision du 12 mars 2019 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED1905896S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-03-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
Publié le : 07-03-2019
Décision n° 1902-D1 du 25 février 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bâle-Mulhouse à compter du 1er avril 2019.
TREV1906559S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 07-03-2019
Document principal
Publié le : 06-03-2019
Décision n°1903-D1 du 27 février 2019 relative à la fixation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac.
TREV1906564S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Publié le : 27-02-2019
Décision du 18 février 2019 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED1904620S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-02-2019
Date de publication : 27-02-2019
Document principal
Publié le : 26-02-2019
Convention du 20 février 2019 - Convention de délégation de gestion pour le marché d’enquête nationale logement
TRAD1905726X
Développement durable
Convention
Date de signature : 20-02-2019
Date de publication : 26-02-2019
Document principal
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