Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Énergie

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Signé le : 20-12-2016

Note du 20 décembre 2016 relative à l’élaboration des schémas régionaux biomasse
DEVR1628440N Énergie Note Date de signature : 20-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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Signé le : 08-12-2016

Note du 8 décembre 2016 relative à la mise en œuvre d’une politique de performance énergétique au sens de l’article D. 351-5 du code de l’énergie
DEVR1635109N Énergie Note Date de signature : 08-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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Signé le : 25-10-2016

Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la réalisation des opérations simples
DEVR1625647N Énergie Note Date de signature : 25-10-2016 Date de publication : 25-11-2016
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Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la surveillance administrative du contrôle technique des véhicules
DEVR1625651N Énergie Note Date de signature : 25-10-2016 Date de publication : 25-11-2016
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Signé le : 11-05-2016

Note du 11 mai 2016 relative aux évolutions de la réglementation sur les bilans d’émission de gaz à effet de serre en application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte
DEVR1611456N Énergie Note Date de signature : 11-05-2016 Date de publication : 25-05-2016
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Signé le : 11-01-2016

Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
DEVR1600436N Énergie Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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Signé le : 21-05-2015

Note technique du 21 mai 2015 relative aux actualités et orientations pour l’année 2015 en matière d’énergies renouvelables
DEVR1510614N Énergie Note Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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