Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Thématique: Sécurité et circulation routières, Année de publication: 2009

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Type de document : Arrêté

Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0824162A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 25-03-2009
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Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
DEVS0910405A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 14-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 14-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Arrêté du 2 septembre 2009 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008
DEVS0919952A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 02-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0920957A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921626A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Arrêté du 8 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921643A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Type de document : Circulaire

Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur
DEVS0828504C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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