Type de document : Décision

• Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 2ème échelon du développement durable
  TREK1835315S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-2018 Date de publication : 16-01-2019
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• Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable
  TREK1835309S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-2018 Date de publication : 17-01-2019
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• Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe du développement durable
  TREK1835295S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-2018 Date de publication : 17-01-2019
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• Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche du développement durable.
  TREK1900859S Administration générale Décision Date de signature : 16-01-2019 Date de publication : 23-01-2019
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• Décision du 24 janvier 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
  TREK1901489S Administration générale Décision Date de signature : 24-01-2019 Date de publication : 29-01-2019
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• Décision du 30 janvier 2019 relative à la représentation des membres des organisations syndicales au conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
  TREK1902325S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2019 Date de publication : 01-02-2019
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• Décision du 4 février 2019 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
  TREK1901733S Administration générale Décision Date de signature : 04-02-2019 Date de publication : 09-02-2019
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• Décision du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
  TREK1901079S Administration générale Décision Date de signature : 29-01-2019 Date de publication : 08-02-2019
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• Décision du 14 mars 2019 portant règlement intérieur du comité technique ministériel unique du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
  TREK1908266S Administration générale Décision Date de signature : 14-03-2019 Date de publication : 26-03-2019
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• Décision du 12 avril 2019 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
  TREK1911489S Administration générale Décision Date de signature : 12-04-2019 Date de publication : 25-04-2019
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