Type de document : Circulaire

• Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
  DEVS0830471C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur
  DEVS0828504C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Circulaire du 12 février 2009 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire délivrés par la province de Terre-Neuve-et-Labrador (Canada)
  DEVS0829397C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 12-02-2009 Date de publication : 25-03-2009
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• Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS0909068C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 20-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire du 14 avril 2009 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2009
  DEVS0910002C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
  DEVS0912151C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
  DEVS0914199C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur
  DEVS0924214C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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