Thème : Administration générale

• Décision du 5 décembre 2007 portant modification de la décision relative à la mise en oeuvre du programme de recherche CDE (concertation, décision, environnement) du 26 avril 1999 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0700277S Administration générale Décision Date de signature : 05-12-2007 Date de publication : 30-01-2008
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• Arrêté du 8 janvier 2008 portant désignation des membres de l'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0801241A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
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• Arrêté n° 2007-013 du 8 mars 2007 relatif au tableau d'avancement au grade de technicien supérieur de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0803089A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2007 Date de publication : 15-02-2008
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• Arrêté n° 2007-015 du 21 novembre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0803084A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2007 Date de publication : 15-02-2008
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• Arrêté n° 2007-016 du 1er octobre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal 2e classe de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0803095A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-10-2007 Date de publication : 15-02-2008
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• Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0802609S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 29-02-2008
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• Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0804831S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
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• Arrêté du 18 avril 2008 portant prorogation du mandat des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0811448A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2008 Date de publication : 15-04-2008
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• Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0805124C Administration générale Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 15-04-2008
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• Arrêté du 28 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0811547A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-01-2008 Date de publication : 15-04-2008
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