Navigation et outils annexes

Notice descriptive PDF
Titre : 

Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du plan de gestion du grand cormoran pour la campagne d'hivernage 2008-2009 : cadrage technique national en ce qui concerne le volume maximal de prélèvements possibles par département et les conditions techniques des prélèvements (texte non paru au Journal officiel)

Numéro NOR : 
DEVN0821507C
Ministère:
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire
Thématique de document : 
Nature
Type de document : 
Circulaire
Date de signature : 
09-09-2008
Date de publication : 
15-10-2008