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Titre : 

Circulaire n° 2003-81 du 18 décembre 2003 relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel). [Abrogé par la circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime _ ARMB2103080C ].

Numéro NOR : 
EQUH0310385C
Ministère:
Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement 
Thématique de document : 
Mer
Type de document : 
Circulaire
Date de signature : 
18-12-2003
Date de publication : 
10-02-2004
Document(s) :