Annexes à l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande publié au Journal officiel n° 294 du 19 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-0024 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
Numéro NOR :
DEVT0926139A
Ministère:
Ministère de L’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer
