Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement (rectificatif)
Numéro NOR :
DEVK1021896Z
Ministère:
Ministère de L’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement