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Notice descriptive
PDF
Titre :
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
Numéro NOR :
TREL1929430A
Ministère:
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales
Thématique de document :
Nature
Type de document :
Annexe
Date de signature :
28-11-2019
Date de publication :
17-01-2020
Document(s) :
Document1 [TREL1929430A_annexe.pdf]
Annexe1 [TREL1929430A_cartes.pdf]
Lien :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/11/28/TREL1929430A/jo/texte
Mots-clés :
Biodiversité