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Notice descriptive
PDF
Titre :
Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale).
Numéro NOR :
TREL2135262A
Ministère:
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales
Thématique de document :
Nature
Type de document :
Arrêté
Date de signature :
25-11-2021
Date de publication :
28-12-2021
Document(s) :
Document1 [TREL2135262A_carte.pdf]
Annexe1 [TREL2135262A_annexe.pdf]
Lien :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/25/TREL2135262A/jo/texte
Mots-clés :
Biodiversité