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Notice descriptive
PDF
Titre :
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » (zone spéciale de conservation)
Numéro NOR :
TREL2304097A
Ministère:
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales
Thématique de document :
Nature
Type de document :
Annexe
Date de signature :
05-01-2023
Date de publication :
22-02-2023
Document(s) :
Document1 [TREL2304097A_cartes.pdf]
Annexe1 [TREL2304097A_annexe.pdf]
Lien :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/1/5/TREL2304097A/jo/texte
Mots-clés :
Biodiversité