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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2012
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Thème : Administration générale
Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
DEVK1223122N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
DEVK1231488N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Note de gestion du 19 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité temporaire de mobilité (ITM) en application de l'arrêté du 7 décembre 2011
DEVK1134978N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Note de gestion du 19 octobre 2012 modifiant la note du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2012
DEVK1237316N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Note du 23 octobre 2012 relative à la mise en place d'un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents des corps des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
DEVK1237612N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Note de gestion du 4 mai 2012 relative aux agents contractuels de parcs nationaux de France (PNF), des parcs nationaux et de l'Agence des aires marines protégées (AAMP) (rectificatif)
DEVK1221319Z
Administration générale
Note
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Note du 27 septembre 2012 relative aux modalités d'application de l'avantage spécifique d'ancienneté du dispositif mis en place par le décret n° 95-313 du 21 mars 1995 pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
DEVK1227650N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Note du 5 octobre 2012 relative à la mise en place d'un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents des corps des techniciens supérieurs du développement durable et des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable
DEVK1235329N
Administration générale
Note
Date de signature : 05-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Note de gestion du 8 octobre 2012 relative à l'attribution d'une indemnité journalière pour les inspecteurs de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes effectuant des visites de sécurité des navires au titre du contrôle par l'État du port, les samedis, dimanches et jour fériés
DEVK1235967N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Note de gestion du 11 septembre 2012 relative à la procédure d'attribution de la PFR 2012 des agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du MEDDE et du METL
DEVK1234463N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Thème : Transports
Note du 19 mars 2012 précisant le cadre, les modalités d'application et de suivi de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
TRAT1209216N
Transports
Note
Date de signature : 19-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Note de service DPMA/SDAEP du 8 juin 2012 relative à la mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
DEVM1225338N
Transports
Note
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
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