Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile

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Publié le : 22-12-2023

Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2334530S Aviation civile Décision Date de signature : 18-12-2023 Date de publication : 22-12-2023
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Publié le : 21-12-2023

Décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2332826S Aviation civile Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 21-12-2023
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Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est). [Abrogée par la décision du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)_TREA2407842S].
TREA2334525S Aviation civile Décision Date de signature : 18-12-2023 Date de publication : 21-12-2023
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Publié le : 05-12-2023

Décision du 28 novembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2332589S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2023 Date de publication : 05-12-2023
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Publié le : 28-11-2023

Décision du 14 novembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2332186S Aviation civile Décision Date de signature : 14-11-2023 Date de publication : 28-11-2023
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Publié le : 18-11-2023

Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2329742S Aviation civile Décision Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 18-11-2023
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Décision du 15 novembre 2023 modifiant la décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2329745S Aviation civile Décision Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 18-11-2023
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Publié le : 11-11-2023

Décision modificative du 09 novembre 2023 modifiant la décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2329789S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2023 Date de publication : 11-11-2023
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Décision du 9 novembre 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires financières et règlementaires des aéroports.
TREA2329207S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2023 Date de publication : 11-11-2023
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Publié le : 03-11-2023

Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2023 Date de publication : 03-11-2023
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