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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Publié le : 10-02-2012
Décision n° ING 2011-5233 du 14 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1202372S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING 2011-20-5212 du 16 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « installations et systèmes électriques (ISE) » et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « intégration dans les projets (IDP) »
TRAT1202385S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 035 du 29 novembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1133524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-11-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° SNA/AG/D 86-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1200971S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° SNA/AG/D88-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (SNA A-G) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1201085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 222 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Melun
DEVA1201750S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 2011-68 du 28 décembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus
TRAT1202281S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Publié le : 25-01-2012
Décision n° 11-232 du 20 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de la direction des opérations (DO) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1200767S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision du 6 janvier 2012 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile de l'océan Indien
DEVA1134504S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision du 9 janvier 2012 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile de l'océan Indien et du service de la navigation aérienne de l'océan Indien
DEVA1200606S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
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