Type de document : Décision

• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable ressources humaines de l'unité CPS ; au responsable de l'unité locale A2I-IES ; au responsable de l'unité locale A2I-IEI ; au responsable de l'unité locale ETI/travaux ; au responsable de l'unité locale ETI/service clients
  DEVT1103217S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité ETI ; au responsable du groupe de soutien RHC ; au directeur de l'unité OSC ; au responsable du groupe de soutien CDG ; à l'adjoint du responsable de l'unité CPS
  DEVT1102993S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité locale ETI-AFT ; au responsable de l'unité locale ETI-MNPT ; au responsable de l'unité locale OSC-IRF ; au responsable de l'unité locale OSC-ERS ; au responsable de l'unité locale OSC-P2R
  DEVT1103299S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-68 du 1er février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1100988S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° AD/BB/65129
  DEVP1029019S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72069/03/14
  DEVP1029025S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72801/01/15
  DEVP1030668S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 13 janvier 2011 modifiant la décision du 5 février 2010 portant création de cinq établissements ouvriers au sein de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
  DEVA1101338S Aviation civile Décision Date de signature : 13-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 17 janvier 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
  DEVA1101440S Aviation civile Décision Date de signature : 17-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1104147S Transports Décision Date de signature : 19-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
  DEVT1104043S Transports Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
  DEVT1102475S Transports Décision Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
  DEVT1102491S Transports Décision Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 26 janvier 2011 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
  DEVA1103873S Aviation civile Décision Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
  DEVA1101824S Aviation civile Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72771/01/15
  DEVP1030671S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n°s AD/BB/60143, AD/CH/60135 et AD/CH/67551
  DEVP1101479S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/65443
  DEVP1100817S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 23 février 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1103902S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-01 du 24 janvier 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
  DEVT1102966S Transports Décision Date de signature : 24-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision ESP n° 2011-12 du 26 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1104101S Transports Décision Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1104151S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS) ; au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
  DEVT1109788S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision AD n° 2011-03 du 10 mars 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVD1104822S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision BSEI n° 11-047 du 15 mars 2011 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute tension
  DEVP1106158S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CDG) ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC) et au responsable de la mission communication (COM)
  DEVT1109809S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 1, 2, 3 et 4
  DEVT1109468S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 5, 6, 7 et 8
  DEVT1109484S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 9, 10, 12 et 13
  DEVT1109608S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108496S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
  DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1107842S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 28 mars 2011 portant prorogation du mandat des représentants au comité technique paritaire de la CGLLS
  DEVL1108985S Logement et construction Décision Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
  DEVL1104372S Nature Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1108348S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° ESP 2011-10 du 20 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1107656S Transports Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-07 du 18 février 2011 portant délégation de signature du responsable du pôle Transport et audits au responsable du groupe Ressources humaines et formation
  DEVT1108217S Transports Décision Date de signature : 18-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision du 28 février 2011 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à un chargé d'affaires en immobilier dudit département et aux chefs de projets
  DEVT1107654S Transports Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-003 du 10 mars 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission Opérations transversales
  DEVT1108218S Transports Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-58 du 1er décembre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1030043S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100875S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100964S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100972S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100991S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1101026S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 30 décembre 2010 autorisant l'aliénation de terrains du domaine privé du Port autonome de Paris
  DEVT1028586S Transports Décision Date de signature : 30-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 10-288 du 24 décembre 2010 portant délégations de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1033198S Aviation civile Décision Date de signature : 24-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 3 janvier 2011 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1101512S Aviation civile Décision Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision ING/OIT n° 2010-5569 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » à l'adjoint du responsable de l'unité
  DEVT1101104S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal