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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2008
Thème : Eau
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Circulaire du 24 octobre 2008 relative aux modalités de calcul de la redevance perçue par les agences de l'eau sur les rejets de chaleur en rivière et en mer (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0825567C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
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Circulaire du 4 juillet 2008 présentant les modalités de calcul du plafond de la part non proportionnelle au volume d'eau consommé (ou part fixe) de la facture d'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0815907C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
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Circulaire n° 10 du 21 avril 2008 relative aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0809212C
Eau
Circulaire
Date de signature : 21-04-2008
Date de publication : 30-05-2008
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Circulaire n 11 du 22 avril 2008 relative aux offices de l'eau d'outre-mer constitués en application de l'article L. 213-13 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0807984C
Eau
Circulaire
Date de signature : 22-04-2008
Date de publication : 30-05-2008
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Circulaire DGFAR/SDER/ n° C2008-5014 et DE/SDMAGE/BPREA/n° 2008-9 du 26 mars 2008 relative aux modalités de mise en oeuvre du 4e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0808314C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-03-2008
Date de publication : 15-06-2008
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Circulaire n° 6/DE du 15 février 2008 relative à l'application des redevances prévues aux articles L. 213-10-1 et suivants du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0804316C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
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Circulaire du 6 décembre 2007 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0803452C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-12-2007
Date de publication : 15-02-2008
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Circulaire du 29 janvier 2008 relative à la définition des eaux closes (modalités d'application des articles L. 431-4 et R. 431-7 du code de l'environnement) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0803145C
Eau
Circulaire
Date de signature : 29-01-2008
Date de publication : 15-02-2008
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Circulaire DCE n° 2008/25 du 6 février 2008 relative au classement des cours d'eau au titre de l'article L. 214-17-I du code de l'environnement et aux obligations qui en découlent pour les ouvrages (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0803331C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-02-2008
Date de publication : 15-02-2008
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Circulaire DCE n° 2008/26 du 25 février 2008 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau). Cas des pressions diffuses et hydromorphologiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0805011C
Eau
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 15-04-2008
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Circulaire DE/MAGE/LPDI n° 5 du 15 février 2008 relative aux instructions pour l'application de l'arrêté interministériel du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport, au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité et aux dispositifs d'assainissement non collectif, recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO. Instructions applicables à l'assainissement collectif (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0804497C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
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Circulaire du 15 septembre 2008 relative à l'étude de l'impact des classements des cours d'eau sur les différents usages de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0821080C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 30-09-2008
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Circulaire DCE 2007/25 du 27 décembre 2007 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux littorales (eaux côtières et eaux de transition) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0800484C
Eau
Circulaire
Date de signature : 27-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
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Circulaire du 11 janvier 2008 relative à la consultation du public en 2008 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0801405C
Eau
Circulaire
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 30-01-2008
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Circulaire du 31 janvier 2008 relative aux avertissements pluviométriques et à l'information régulière pluviométrique transmis par Météo-France aux services de prévision des crues (SPC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802698C
Eau
Circulaire
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 30-01-2008
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Circulaire du 14 novembre 2008 relative aux modalités d'attribution de l'habilitation pour contrôles techniques des éléments de l'assiette des redevances des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0825581C
Eau
Circulaire
Date de signature : 14-11-2008
Date de publication : 15-12-2008
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Circulaire DCE n° 2008-28 du 24 octobre 2008 relative à la consultation du public et des assemblées en 2008 et 2009 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés, dans les départements d'outre-mer, les collectivités de Saint-Martin et Saint-Barthélemy et à Mayotte. (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823231C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-10-2008
Date de publication : 15-12-2008
Thème : Administration générale
Aucun
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