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Mer
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Résultats de recherche : - Thématique: Mer, Année de publication: 2013
20 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2013
Arrêté du 29 novembre 2013 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2014
TRAT1328838A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2013 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1328840A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision du 27 novembre 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1328881S
Mer
Décision
Date de signature : 27-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Avis relatif au contrôle de légalité du contrat de vente d'un navire de pêche (pêche maritime)
TRAM1327362V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Publié le : 10-11-2013
Arrêté du 24 octobre 2013 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel spécialité « cultures marines », du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » et du baccalauréat professionnel spécialité « électromécanicien marine » pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1326369A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Publié le : 10-10-2013
Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1312876S
Mer
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Publié le : 10-08-2013
Circulaire du 18 juillet 2013 relative à la définition des modalités du versement de l'aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées en vue de favoriser leur adaptation/reconversion, suite à l'arrêté préfectoral du 26 juin 2013 réglementant la pêche et la mise sur le marché des espèces de la faune marine dans certaines zones maritimes de la Guadeloupe en raison de la contamination des bassins par la chlordécone
TRAM1314074C
Mer
Circulaire
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Publié le : 10-07-2013
Circulaire du 29 mai 2013 relative à la définition des modalités du versement de l'aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées en vue de favoriser leur adaptation-reconversion, suite à l'arrêté préfectoral du 30 novembre 2012 réglementant la pêche et la mise sur le marché des espèces de la faune marine dans certaines zones maritimes de la Martinique en raison de la contamination des bassins par la chlordécone
TRAM1306292C
Mer
Circulaire
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Publié le : 10-05-2013
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309525S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Camerounpour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309526S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Portugal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1310030S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 2 avril 2013 relative aux dispenses d'épreuve, aux décisions de positionnement et aux dispositifs permettant l'accès à une formation aménagée menant aux diplômes professionnels du champ des métiers de la mer
TRAT1304000C
Mer
Circulaire
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Tunisie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309522S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309523S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309524S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Publié le : 25-04-2013
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 25 mars 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
TRAT1307603A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Publié le : 25-03-2013
Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1305104S
Mer
Décision
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Publié le : 10-02-2013
Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301372A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301537A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
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