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Type de document
Arrêté
197
Autre
13
Avis
10
Circulaire
6
Convention
3
Décision
186
Instruction
15
Note
56
Thématique
Administration générale
90
Aviation civile
127
Climat
1
Développement durable
23
Énergie
22
Logement et construction
36
Mer
23
Nature
51
Prévention des risques
58
Transports
54
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
2
Ressource humaine
5
Année de publication
2017
486
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2017
486 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 21 avril 2017 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est
DEVA1711562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Décision du 12 juillet 2017 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
TRAD1719878S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Décision du 17 juillet 2017 portant délégation de signature (autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable)
TREV1721137S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1719740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du conseil général de l’environnement et du développement durable
TREV1725528S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-09-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Décision no 1705-D1 du 27 novembre 2017 relative aux tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur pour la période tarifaire du 1er avril 2018 au 31 mars 2019
TREV1734430S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 11 décembre 2017 portant nomination de nouveaux membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
TRED1733505S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 24 octobre 2017 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2018
TRAT1729977S
Transports
Décision
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 29 septembre 2017 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
TRAA1727355S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision ENAC/DG no 1122 du 16 octobre 2017 portant délégation de signature
TRAA1729041S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 18 octobre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
TRAA1728141S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 18 octobre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1728765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 18 octobre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
TRAA1729001S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 25 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1730188S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 6 novembre 2017 portant création et organisation du pôle achat métiers de la DSNA
TRAA1727741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 31 mai 2017 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
TREK1708526S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-05-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 15 mars 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1704993S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision du 22 mars 2017 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1707535S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision du 31 mars 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1706656S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Décision no 170025 du 9 mars 2017 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service national d’ingénierie aéroportuaire pour le comptedu ministère de la défense
DEVA1706407S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 17 février 2017 portant nomination d’un agent comptable secondaire intérimaire
DEVD1708083S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-05 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1701844S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-06 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1701846S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-07 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1701848S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-08 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1701853S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
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