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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Développement durable, Année de publication: 2014
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Publié le : 25-12-2014
Décision du 2 décembre 2014 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2014-20 votée lors du conseil d’administration du 1er décembre 2014 approuvant le budget rectificatif no 2 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CErema)
DEVD1428111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Publié le : 25-10-2014
Décision no 2014-1407 du 3 septembre 2014 portant modification de la décision no 2014-26 du 2 janvier 2014 modifiée portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1420566S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision no 2014-1408 du 3 septembre 2014 portant modification de la décision no 2014-27 du 2 janvier 2014 modifiée portant délégation de signature
DEVD1420565S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Publié le : 10-10-2014
Décision du 26 mai 2014 portant modification de la composition du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1411960S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-05-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 13 août 2014 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1419632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1420961S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « géotechnique et risques naturels »
DEVD1420962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 15 septembre 2014 portant nomination du président du conseil scientifique du service de l’observation et des statistiques
DEVD1411179S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Publié le : 25-09-2014
Décision du 23 août 2014 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1420563S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Publié le : 10-08-2014
Décision n° 2014-1071 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1417751S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
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